Accueil du site > Mentions légales


mentions légales

MENTIONS LEGALES

Editeur :
LIS@RT, SARL à associé unique au capital de 1100 €, inscrite au RCS de Toulouse sous le numéro 494 522 279, ayant son siège social :
13, Chemin de Nicol
Bât A
31200 TOULOUSE

Courriel : Service communication
Téléphone : 06 64 26 23 50
N° de TVA intracommunautaire : FR5849522279

Directrice de la publication : Isabelle CARGOL
Conception originale : Isabelle CARGOL
Réalisation originale : Laurent DANFLOUS, KIWEB
Webmestre : Frédéric Jean
Hébergeur : AMEN

Les présentes conditions générales déterminent les conditions d’utilisation du site Internet LIS@RT, que vous acceptez du seul fait de la consultation de ce site. Si vous êtes mineur, vous vous engagez à ne consulter ce site qu’en présence de vos parents ou tuteur qui auront préalablement accepté les présentes conditions. Les présentes conditions, comme l’ensemble du contenu du site, peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis.

Objet du site / responsabilité :
LIS@RT, le portail d’art et culture en Midi-Pyrénées est un site destiné au Grand public et aux professionnels du monde artistique et culturel.
LIS@RT ne saurait constituer une quelconque offre contractuelle.
LIS@RT s’engage à vérifier que le contenu de son site est conforme aux dispositions légales en vigueur. La responsabilité morale de LIS@RT de défendre les valeurs de la démocratie interdit de véhiculer tout contenu à caractère raciste, sexiste, violent, exploitant le sexe et la consommation, religieux, extrémiste, diffamatoire et toute image visant à dégrader et humilier un groupe, une minorité ethnique et/ou une catégorie sexuelle ou autrement attentatoire à la dignité humaine. Le plagiat ainsi que toute idée de propagande et de prosélytisme y sont formellement proscrits.
LIS@RT ne garantit pas l’exactitude et l’exhaustivité des informations contenues sur ce site.

LIS@RT ne pourra être tenu responsable pour :

- des dommages résultant directement ou indirectement de la consultation de ce site ou de l’utilisation des informations disponibles sur celui-ci.
- Des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de ce site, et notamment de toute perte d’exploitation financière ou commerciale ou perte de programme ou de données dans tout système d’informations et ce, même si LIS@RT a été informé de l’éventualité de tels dommages.

Le site LIS@RT peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où LIS@RT ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, LIS@RT ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, LIS@RT ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Diffusion d’informations via les forums de discussion :
LIS@RT ne pourra être tenu pour responsable du contenu des informations que vous mettrez à disposition du public via les forums de discussion de ce site ou tout autre moyen. En qualité d’éditeur, vous en êtes seul responsable. A ce titre, vous garantissez que le contenu que vous mettez en ligne ne porte pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle d’autrui, n’est pas diffamatoire ou insultant, raciste, discriminatoire, à connotation politique, pornographique ou vulgaire et ne contient ni virus, ni liens vers des sites illicites.
LIS@RT se réserve le droit de supprimer toutes informations contrevenant aux présentes conditions générales, d’interdire l’accès au site lisart.fr à toute personne qui serait à l’initiative de la diffusion de telles informations et d’en référer, le cas échéant aux autorités compétentes.
Par leur diffusion, vous admettez le caractère non-confidentiel de ces informations et autorisez LIS@RT à les utiliser à toute fin et gratuitement.

Droits de propriété intellectuelle :
Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site appartiennent à LIS@RT ou lui sont concédés en licence. LIS@RT ne concède aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.
Vous pouvez télécharger, afficher ou imprimer les informations disponibles sur ce site pour un usage exclusivement privé, à des fins non commerciales, sans modifier toute mention relative aux droits de propriété intellectuelle et en veillant à reproduire sur chaque copie qui sera faite la mention suivante : « ce document provient du site web LIS@RT (http://www.lisart.fr). Tous les droits de reproduction sont réservés ».
Tout autre usage est expressément interdit sauf autorisation préalable et écrite de LIS@RT. Il est notamment interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que se soit tout droit afférent aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d’utiliser de versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site par un autre moyen que par l’interface qui vous est fournie par LIS@RT à cet effet.

Protection des données personnelles :
Aucune donnée personnelle n’est collectée à votre insu. Si vous communiquez des données personnelles à la société LIS@RT, cette dernière ne les traitera qu’à des fins d’information ou de communication externe se rapportant à son activité, à l’exclusion de toute sollicitation commerciale. Vos données sont réservées à l’usage de LIS@RT et ne pourront être transmises à des tiers sans votre autorisation préalable.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en écrivant au service « Protection des données personnelles » à l’adresse suivante :
LISART
13, Chemin de Nicol
Bât A
31200 TOULOUSE

Internet étant un réseau ouvert, LIS@RT ne peut garantir que ces données ne seront pas détournées par des tiers malgré les mesures de protection que LIS@RT met en place.

Mentions d’information espace de discussion

CET ESPACE EST DESTINÉ À VOUS PERMETTRE D’APPORTER VOTRE CONTRIBUTION AUX THÈMES DE DISCUSSION QUE NOUS VOUS PROPOSONS.
LES DONNÉES QUI Y FIGURENT NE PEUVENT ÊTRE COLLECTÉES OU UTILISÉES À D’AUTRES FINS.

Exemple de mention d’information en cas d’existence d’un modérateur :
Un modérateur est susceptible de supprimer, préalablement à sa diffusion, toute contribution qui ne serait pas en relation avec le thème de discussion abordé, la ligne éditoriale du site, ou qui serait contraire à la loi.

Exemple de mention d’information relative au droit d’accès :
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez, à tout moment, demander que vos contributions à cet espace de discussion soient supprimées.

Contact : LISART, 13 Chemin de Nicol, Bât A, 31200 TOULOUSE

AVERTISSEMENT COOKIE

Hypothèse 1 : Cookie incluant des informations relatives à la navigation d’un visiteur.
Nous souhaitons implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 48h00.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante :

Pour Mozilla firefox :
1. Choisissez le menu "outil " puis "Options"
2. Cliquez sur l’icône "vie privée"
3. Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent

Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :
1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options")
2. cliquez sur l’onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
3. sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur

Pour Microsoft Internet Explorer 5 :
1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options")
2. cliquez sur l’onglet "Sécurité" (ou "Security")
3. sélectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau" (ou "CustomLevel")
4. repérez la rubrique "cookies" et choisissez l’option qui vous convient

Pour Netscape 6.X et 7. X :
1. choisissez le menu "Edition">"Préférences"
2. Confidentialité et Sécurité
3. Cookies

Pour Opéra 6.0 et au-delà :
1. choisissez le menu "Fichier">"Préférences"
2. Vie Privée

Hypothèse 2 : Cookie incluant des informations fournies par la personne concernée :
Message de LISART
Nous souhaitons (netparadise.fr) implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. En l’espèce, il contient les informations que vous venez de nous fournir. Ainsi, vous n’aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite, de remplir à nouveau le formulaire que nous vous avons proposé. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 48h00.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante :

Pour Mozilla firefox :
1. Choisissez le menu "outil " puis "Options"
2. Cliquez sur l’icône "vie privée"
3. Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent

Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :
1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options")
2. cliquez sur l’onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
3. sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur

Pour Microsoft Internet Explorer 5 :
1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options")
2. cliquez sur l’onglet "Confidentialité"
3. Personnaliser le niveau" à l’aide du curseur

Pour Netscape 6.X et 7. X :
1. choisissez le menu "Edition">"Préférences"
2. Confidentialité et Sécurité
3. Cookies

Pour Opéra 6.0 et au-delà :
1. choisissez le menu "Fichier">"Préférences"
2. Vie Privée

/agendadep -->